Vous envisagez de remettre en circulation une moto ancienne que vous venez d’acquérir ou de retrouver au fond de votre garage ? Ce projet implique plusieurs démarches préalables qu’il convient de connaître pour circuler dans les règles. Assurance, état du véhicule, documents : chaque élément compte pour assurer la conformité de votre deux-roues avec les exigences actuelles.
Souscrivez une assurance moto avant toute remise sur route
La souscription d’une assurance moto adaptée est indispensable avant toute remise en circulation d’une moto ancienne. Même lorsqu’un véhicule est retiré de la circulation, une assurance reste obligatoire si celui-ci n’est pas totalement neutralisé (batterie déposée, réservoir vide, roues hors sol). À ce titre, une déclaration de retrait ne suffit pas à se soustraire à l’assurance. Une moto non roulante reste en effet exposée à des risques : vol, incendie, accident à la suite de son vol… Une formule appropriée peut être proposée, tenant compte de sa situation spécifique.
Lors du retour sur route, l’assurance doit être réactivée ou ajustée selon les nouvelles caractéristiques du véhicule. Si la moto a été modifiée ou restaurée, sa valeur peut évoluer, nécessitant parfois une évaluation préalable. La souscription repose alors sur un ensemble de justificatifs, incluant le certificat d’immatriculation et, si nécessaire, des éléments prouvant la conformité du véhicule à ses caractéristiques d’origine.
Le contrat est établi en tenant compte de l’usage prévu, de la date de mise en circulation initiale, et des spécificités liées à une éventuelle immatriculation en tant que véhicule de collection. Dans ce dernier cas, rapprochez-vous d’un spécialiste pour assurer votre moto de collection, comme www.amv.fr par exemple, leader de l’assurance deux-roues.
Effectuez un contrôle technique complet du véhicule
Remettre une moto ancienne en circulation suppose un diagnostic mécanique rigoureux. Désormais, le contrôle technique périodique est obligatoire pour les deux-roues et un procès-verbal de contrôle est requis même pour les motos anciennes et de collection. Cette vérification permet de s’assurer que le véhicule répond aux exigences actuelles de sécurité indispensables à la conduite sur route ouverte.
Certaines modifications importantes, telles que des changements de châssis ou d’éléments structurels, imposent un passage devant la DREAL pour obtenir une réception à titre isolé. Ce contrôle officiel s’appuie sur les caractéristiques techniques d’origine du véhicule. En cas de remise en état d’un véhicule déclaré économiquement irréparable, une contre-expertise est obligatoire pour valider les réparations effectuées. Cette évaluation préalable conditionne la levée d’une opposition administrative interdisant la réutilisation du certificat d’immatriculation.
Mettez à jour les documents administratifs avant de rouler
Avant de reprendre la route, il est essentiel de mettre à jour tous les documents officiels liés à la moto. Si le véhicule a fait l’objet d’un retrait de la circulation, la démarche de remise en circulation doit être effectuée via les plateformes habilitées comme France Titres (anciennement ANTS). Elle repose sur la transmission du formulaire cerfa n°13750 de demande d’immatriculation, complété et accompagné des pièces justificatives correspondantes.
Dans le cas d’une restauration suivie d’une demande de carte grise de collection, des justificatifs spécifiques sont exigés. Il s’agit notamment d’une attestation émanant de la Fédération française des véhicules d’époque (FFVE) ou du constructeur, de documents d’identité, d’un justificatif de domicile, ainsi que de l’ancien certificat d’immatriculation si celui-ci est disponible. Une moto restaurée, si elle n’a subi aucune modification substantielle, peut ainsi retrouver la route sous ce statut particulier, à condition de respecter les critères requis.
Pour un véhicule précédemment déclaré comme gravement endommagé, il faut également obtenir la levée de l’opposition au transfert du certificat d’immatriculation. Cette levée s’effectue une fois la contre-expertise validée et transmise, confirmant que le deux-roues est apte à circuler dans des conditions normales de sécurité.
Pour conclure
Chaque moto ancienne mérite une seconde vie, à condition de respecter scrupuleusement les étapes nécessaires à sa réintégration sur la voie publique. Du contrat d’assurance à la régularisation des documents, en passant par le contrôle technique, chaque action participe à votre retour au guidon de votre moto restaurée en toute conformité.